Conditions Générale de Ventes

Conditions Générales de Vente (CGV) – AuraHorizons.com
Dernière mise à jour : 02/11/2024
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) régissent les relations entre le site AuraHorizons.com , appartenant à Aurahorizons (ci-après désignée « AuraHorizons »), et toute personne physique ou morale (ci-après désignée « le Client ») souhaitant accéder aux services de bien-être et de soins holistiques proposés par le site. Toute réservation ou commande implique l’acceptation sans réserve des présentes CGV.

  1. Champ d’application
    Les présentes CGV incluent les conditions dans lesquelles AuraHorizons propose ses services de bien-être incluant, mais sans s’y limiter :
    • La libération émotionnelle,
    • Le shiatsu,
    • La phytothérapie,
    • Le massage ayurvédique,
    • La communication animale,
    • Les formations en pratiques holistiques.
    Ces services sont accessibles uniquement via le site AuraHorizons.com . Les CGV présentes sont consultables et imprimables sur le site, et sont susceptibles de modifications à tout moment, les conditions applicables étant celles en vigueur à la date de la commande par le Client.

Voici la section Commande et Inscription des Conditions Générales de Vente , mise à jour pour refléter que le client doit remplir une fiche client au lieu de créer un compte.

  1. Commande et Inscription
    2.1 Fiche Client
    Pour réserver un service, le Client doit remplir une fiche client sur le site AuraHorizons.com , en fournissant des informations personnelles exactes et complètes. Ces informations sont nécessaires pour garantir la bonne gestion des services et le suivi personnalisé de chaque client. Le Client est responsable de l’exactitude des informations communiquées et s’engage à informer AuraHorizons de tout changement pertinent.
    2.2 Processus de réservation
    Le Client peut sélectionner le service souhaité parmi ceux proposés sur le site et choisir une date et un horaire en fonction des disponibilités affichées. Une fois la demande de réservation confirmée, un e-mail est envoyé au Client avec les détails de la séance (date, heure et lieu). AuraHorizons se réserve le droit de modifier ou d’annuler la prestation en cas de force majeure ou d’indisponibilité du praticien, et s’engage dans ce cas à en informer le Client dans les meilleurs délais.
  2. Tarifs et Paiement
    3.1 Tarifs
    Les prix des prestations sont indiqués en euros, toutes taxes comprises (TTC), et sont ceux en vigueur au moment de la commande. AuraHorizons se réserve le droit de modifier ses prix à tout moment, mais les services seront facturés au prix en vigueur au moment de la commande.

3.2 Modalités de paiement
Le Client peut configurer sa commande par carte bancaire via une plateforme de paiement sécurisée. Le paiement doit être effectué en totalité au moment de la réservation. Aucune prestation ne sera effectuée tant que le paiement n’aura pas été reçu.
3.3 Facturation
Une facture est disponible sur demande et sera envoyée par e-mail au Client.

  1. Rétractation et Annulation
    4.1 Droit de rétractation
    Conformément à l’article L.221-18 du Code de la consommation, le Client dispose d’un délai de quatorze (14) jours à compter de la date de commande pour exercer son droit de rétractation. Cependant, conformément à l’article L.221-28 du même Code, ce droit ne s’applique pas aux services exécutés avant la fin du délai de rétractation.
    4.2 Conditions d’annulation
    Le Client peut annuler ou reporter une séance sans frais jusqu’à quarante-huit (48) heures avant l’heure prévue de la prestation. Passé ce délai, une annulation entraînera le paiement de la moitié du montant total du service. Aucun remboursement ne sera accordé pour une annulation effectuée moins de 24 heures avant le rendez-vous.
  2. Responsabilités
    5.1 Obligations d’AuraHorizons
    AuraHorizons s’engage à fournir les services dans le respect des règles de l’art et des normes de qualité liées aux pratiques de bien-être. Les praticiens d’AuraHorizons sont qualifiés et disposent des certifications nécessaires.
    5.2 Limites de responsabilité
    AuraHorizons ne pourra être tenu responsable de tout dommage direct ou indirect subi par le Client en raison de l’utilisation des services, sauf en cas de faute lourde ou de défaillance avérée. Les services de bien-être proposés ne se substituent en aucun cas à un avis médical, un traitement médical ou psychologique.
    5.3 Responsabilités du Client
    Le Client est responsable de fournir des informations exactes sur son état de santé et de suivre les recommandations du praticien. Toute fausse déclaration ou omission peut entraîner l’annulation du service, sans possibilité de remboursement.
  3. Données personnelles
    AuraHorizons collecte et traite les données personnelles de ses Clients conformément au Règlement Général sur la Protection des Données (RGPD) en vigueur. Les données sont utilisées uniquement pour la gestion des commandes et des prestations de services, ainsi que pour l’envoi d’informations sur les offres et services d’AuraHorizons. Le Client dispose d’un droit d’accès, de rectification et de suppression de ses données en contactant contact@aurahorizons.com .
  4. Propriété intellectuelle
    Tous les contenus publiés sur le site AuraHorizons.com sont protégés par les droits de propriété intellectuelle. Toute reproduction, distribution ou utilisation des contenus sans autorisation écrite est strictement interdite et peut donner lieu à des poursuites judiciaires.
  5. Litiges et Loi applicables
    Les CGV présentes sont soumises à la loi française. En cas de litige, et après tentative de résolution à l’amiable, les tribunaux français seront seuls compétents pour juger le différend. Le Client peut également recourir au service de médiation pour la résolution à l’amiable.
  6. Acceptation des CGV
    En validant sa commande, le Client reconnaît avoir pris connaissance des CGV présentes et les accepter sans réserve. Ces CGV constituent un contrat entre AuraHorizons et le Client, qui ne pourra être modifié que par consentement mutuel des deux parties.

Complément aux Conditions Générales de Vente (CGV) d’AuraHorizons

Voici les éléments supplémentaires ou révisés pour renforcer vos CGV, éviter toute ambiguïté et protéger votre entreprise.

1. Extension du champ d’application : inclusion des packs et cartes cadeaux

Article 1 : Champ d’application
Les présentes Conditions Générales de Vente (CGV) s’appliquent à toutes les prestations proposées par AuraHorizons, incluant mais sans s’y limiter :

  • Soins individuels (ex : hypnose, shiatsu, massage ayurvédique).
  • Packs combinés de soins.
  • Cartes cadeaux utilisables pour tous les soins, packs et ateliers proposés.
  • Ateliers et formations collectives.

Les cartes cadeaux sont valables un (1) an à compter de la date d’achat. Elles sont non remboursables, mais transférables à un tiers sur demande écrite. Leur utilisation est limitée aux prestations proposées sur le site AuraHorizons.com.

2. Précisions sur les cartes cadeaux

Article 2 : Cartes cadeaux

  1. Nature et validité des cartes cadeaux :
    Les cartes cadeaux permettent de régler tout ou partie des prestations proposées par AuraHorizons, dans la limite de leur valeur. Elles sont valables pendant un an à compter de la date d’achat, sauf mention contraire.

  2. Conditions d’utilisation :

    • La carte cadeau est nominative, mais transférable sur demande écrite à contact@aurahorizons.com avant son utilisation.
    • La carte cadeau ne peut être échangée contre de l’argent. Aucun rendu de monnaie ne sera effectué si la valeur du soin est inférieure à celle de la carte.

  3. Réservations avec une carte cadeau :
    Les réservations effectuées avec une carte cadeau sont soumises aux mêmes conditions d’annulation que les autres prestations (voir Article 4).

3. Clause de garantie et de limitation de responsabilité

Article 5.3 : Garantie et limitations

  1. Absence de garantie de résultats :
    AuraHorizons met tout en œuvre pour fournir des soins de qualité, réalisés par des praticiens qualifiés. Toutefois, les services proposés, incluant les soins énergétiques, hypnose, massages et autres pratiques holistiques, ne garantissent aucun résultat spécifique. Ils ne remplacent pas un traitement médical ou un suivi psychologique.

  2. Responsabilité en cas d’insatisfaction :
    AuraHorizons ne pourra être tenu responsable des résultats perçus par le client, ceux-ci étant subjectifs et dépendants de multiples facteurs extérieurs. En cas d’insatisfaction, aucun remboursement ne sera accordé pour une prestation déjà réalisée.

4. Modalités de remboursement et d’annulation

Article 4.2 : Annulation et remboursement des prestations

  1. Annulation par le client :

    • Les séances peuvent être annulées ou reportées sans frais jusqu’à 48 heures avant la date prévue.
    • Entre 24 et 48 heures avant la séance, une annulation entraînera une facturation de 50 % du montant total.
    • Moins de 24 heures avant la séance, aucun remboursement ne sera accordé.

  2. Annulation par AuraHorizons :
    En cas d’indisponibilité ou de force majeure, AuraHorizons se réserve le droit de reporter ou d’annuler une prestation. Dans ce cas, le client sera intégralement remboursé ou pourra choisir une nouvelle date sans frais supplémentaires.

5. Clause de force majeure

Article 6 : Force majeure
AuraHorizons ne pourra être tenu responsable de l’inexécution de ses obligations en cas de force majeure, incluant mais sans s’y limiter : catastrophes naturelles, grèves, épidémies, pannes de réseau internet, ou tout autre événement indépendant de sa volonté. En cas de force majeure, le client sera informé dans les meilleurs délais, et les prestations pourront être reportées ou annulées sans frais.

6. Clause de confidentialité et données sensibles

Article 7 : Confidentialité et protection des données sensibles

  1. Confidentialité des soins :
    Les informations partagées par le client dans le cadre des séances (hypnose, libération émotionnelle, etc.) sont strictement confidentielles. Elles ne seront jamais divulguées à des tiers sans le consentement écrit du client.

  2. Données personnelles :
    Conformément au RGPD, les données collectées sont utilisées uniquement pour la gestion des prestations et les communications avec le client. Le client peut exercer son droit d’accès, de rectification ou de suppression en écrivant à contact@aurahorizons.com.

7. Propriété intellectuelle

Article 8 : Propriété intellectuelle
Tous les contenus du site AuraHorizons.com (textes, images, vidéos) sont protégés par le droit de la propriété intellectuelle. Toute reproduction ou diffusion sans autorisation expresse est interdite et expose le contrevenant à des poursuites.

8. Litiges et résolution

Article 9 : Litiges et résolution

  1. Tentative amiable :
    En cas de litige, le client et AuraHorizons s’engagent à tenter une résolution amiable avant d’engager une procédure judiciaire.

  2. Compétence juridictionnelle :
    Tout litige non résolu à l’amiable sera soumis à la compétence des tribunaux français.

  3. Médiation :
    Le client peut recourir gratuitement à un service de médiation pour tenter de résoudre le différend. Les coordonnées du médiateur sont disponibles sur demande.

Ces ajouts et ajustements visent à clarifier les modalités, protéger AuraHorizons contre d’éventuelles réclamations, et assurer la transparence vis-à-vis des clients. Souhaitez-vous que je rédige un document complet ou propose une révision intégrale des CGV existantes ?